J TAVERNITI LITTLE
Présentation de la marque J TAVERNITI LITTLE
Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'HABILLEMENT DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J TAVERNITI LITTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque J TAVERNITI LITTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J TAVERNITI LITTLE est expirée depuis le 6 juillet 1999.
COMPAGNIE D'HABILLEMENT DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172392 - Publication au BOPI 1994-05-10
Inscription le 15 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63891 - Publication au BOPI 1992-06-15